[Facil] Re: [sqil-org] Bill C-60 et vous

[Hacklava - Amelie]

Bonjour M Chouinard,

J'ai vu votre message sur la liste de FACIL.  Puisque je travaille en 
éducation, j'ai quelques ressources à vous suggérer.

>>
>>
>> Si vous avez des informations concernant C-60, j'aimerais bien intégré
>> ça à mon activité à Val-d'Or.  Franchement, je ne pensais pas qu'on
>> avait quelque chose de ce genre qui se discutait dans notre pays.  Donc,
>> ~ plus les gens en entenderons parler, mieux ce sera...
>>
Ça ne se discute quasiment pas au Québec.  Le silence presque total sur 
le site du MELS est typique :(

>> J'avoue cependant que j'aurais besoin d'informations digérée, je
>> n'aurais pas le temps de préparer quoi que ce soit à ce sujet.
>
Les plus 'digérées' que j'ai trouvé sont sur le site du Conseil des 
ministres de l'Éducation (Canada).  Voici ce qu'en disent les autres 
ministères canadiens de l'Éducation sur le droit d'auteur dans 
l'enseignement et leurs recommandations, qui n'ont malheureusement pas 
été repris dans C-60:

Le droit d'auteur dans l'enseignement
http://www.cmec.ca/copyright/indexf.stm

Reproduction de ressources Internet dans l'enseignement (la version PDF 
inclut une «foire aux questions»)
http://www.cmec.ca/copyright/copyInternet.fr.stm

Pamphlet «Le droit d'auteur, ça compte !»
Il s'agit d'une bonne vulgarisation des questions concernant le droit 
d'auteur dans le milieu éducatif, en appliquant la loi actuelle.  Le 
fichier est en pdf sur le site mais il y a une note «Version papier 
disponible sur demande» donc j'imagine qu'il y aurait moyen d'avoir des 
copies d'ici novembre.
http://www.cmec.ca/copyright/matters/indexf.stm

La liste de toutes les publications du CMEC se trouve à la page :
http://www.cmec.ca/else/publications.fr.htm


Si vous cherchez de la discussion ou de l'analyse de C-60 
spécifiquement, j'espère que l'anglais ne vous rebute pas.  Je peux 
suggérer quelques articles sur C-60 et l'éducation :

Canadian Education Requires More Than a Bigger Cheque
Michael Geist
http://www.michaelgeist.ca/index.php?option=content&task=view&id=940
 
Provincial Ministers of Education, and federal copyright revision
by Russell McOrmond
http://www.digital-copyright.ca/node/1068

Excess Copyright? Towards a full spectrum of business models for 
published works
by Russell McOrmond
http://www.flora.ca/documents/excess-copyright.html

Pour agir face à tout cela :
 
What You Can Do
by Russell McOrmond
http://www.digital-copyright.ca/billc60/do_something.shtml

Bill C-60: don't just sit there!
by Russell McOrmond
http://www.digital-copyright.ca/node/1059